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7 octobre 2011.

GIUSEPPE CATALDI, TROISIÈME PRÉSIDENT DE L'ASSIDMER

Le Conseil de l'Association internationale du Droit de la mer s'est réuni le vendredi 7 octobre 2011 au siège du Tribunal international du Droit de la mer. Monsieur le professeur Giuseppe Cataldi est élu Président à l'unanimité.

Le nouveau Président remercie le Conseil pour sa désignation. Il s'engage à continuer l'ouvrage si bien accompli par ses prédécesseurs, monsieurs Daniel Vignes et Rafael Casado Raigón.

Son réelus, comme Secrétaire général, Madame Nathalie Ros ainsi que Madame Gemma Andreone, comme Trésorier, et comme Délégué à la Communication Monsieur Miguel García García-Revillo (anciennement Délégué à la Communication et à l'Organisation); Madame Eva María Vázquez Gómez est élue Délégué à l'Organisation.

5 juin 2010.

LES MÉLANGES VIGNES SONT DÉJÀ ENTRE LES MAINS DE NOTRE PRÉSIDENT FONDATEUR ET HONORAIRE

À l’Automobile Club de France (6 place de la Concorde, dans le 8éme arrondissement de Paris) a eu lieu le 5 juin dernier la cérémonie de remise à Monsieur Daniel Vignes d’un volume appelé “L’évolution et l’état actuel du droit international de la mer. Mélanges de droit de la mer offerts à Daniel Vignes”, rédigé par quarante-huit de ses collègues, amis et disciples et publié par les Etablissements Emile Bruylant de Bruxelles.

La cérémonie de remise a été présidée par le professeur Rafael Casado Raigón. De nombreux amis, collègues et disciples du professeur Vignes ainsi que des membres de sa famille ont assisté à cet acte. Après la cérémonie de remise, Maître Marie-Hélène Vignes a reçu tous les assistants à une belle et agréable réception dans les salons de l’Automobile Club.

Pendant la cérémonie de remise, ont pris la parole le professeur Rafael Casado Raigón, Président de l’Association, le professeur Jean-Pierre Cot, Juge au Tribunal international du droit de la mer (TIDM) et Président de la Société française pour le droit international, Mme. Françoise Odier, Présidente honoraire de l’Association française pour le droit maritime, le professeur Philippe Gautier, Greffier du TIDM, le professeur Alexander Yankov, Juge au TIDM et Vice-Président de l’Association, et le professeur Tullio Treves, Juge au TIDM et membre du Curatorium de l’Académie de droit internacional de La Haye. Dans leurs interventions respectives, toutes ces personnes ont fait éloge de la personnalité et du grand coeur de M. Daniel Vignes et ont rendu compte de l’immense contribution qu’il a apportée dans le développement et l’évolution du droit international de la mer.

Suite à ces mots a eu lieu la remise de l’ouvrage à notre cher Président fondateur et honoraire. Dans un discours ému et émouvant, M. Daniel Vignes a eu une pensée toute particulière pour ses maîtres et collègues et a remercié tous ses amis de leurs contributions qui ont rendu posible ce livre-hommage.

Comme on le sait, cet ouvrage a été réalisé sous la direction de Rafael Casado et Giuseppe Cataldi. En raison de motifs familiaux, M. Cataldi a été absent de cette cérémonie. Nonobstant, il a envoyé quelques mots par courrier qui ont été lus par M. Casado pendant l’acte. Ces mots sont reproduits à continuation avec et dans le discours de M. Casado.

Télécharger les mots de M. Rafael Casado et Giuseppe Cataldi dans la Cérémoine de Remise.

8 -9 octobre 2009. Journée d'etude: émergences environnementales en mer. Procida (Italie).

Avec la collaboration de l'Association international du droit de la mer, une journée d'étude a eu lieu à Procida (Italie) le 9 octobre 2009. La réunion a eu pour titre: Émergences environnementales en mer: état du droit international et tendances évolutives. Les règles internationales existantes semblent être insuffisantes et inadéquates pour gérer les émergences environnementales en mer, lesquelles, par leur caractère transnational et leur fréquence, posent des défis toujours nouveaux aux Etats, aux acteurs non étatiques et à la communauté internationale dans son ensemble. L’événement entend donc encourager le débat scientifique sur le sujet et contribuer au développement de solutions juridiques nouvelles.

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III Colloque Ordinaire de l'AssIDMer: Sûreté maritime et violence en mer, La Corogne (Espagne), 14-16 mai 2009

Dans les locaux de la Fundación Pedro Barrié de la Maza et avec la collaboration de l´Instituto Universitario de Estudios Europeos "Salvador de Madariaga" de l’ Université de La Corogne (Espagne) et sous la direction du professeur José Manuel Sobrino Heredia, a eu lieu le Troisième Colloque Ordinaire de l’AssIDMer (“Sûreté maritime et violence en mer”). La réunion, divisée en quatre séances de travail, a analysée le « trafic illégal de personnes et délinquance organisée transnationale » (session I), le « terrorisme et piraterie » (session II), la « protection et sécurité dans les transports maritimes » (session III) et les « voies juridictionnelles vis à vis de la violence en mer » (table ronde).

Cette réunion a bénéficie de la participation, en tant que rapporteurs, des spécialistes les plus prestigieux, parmi lesquels on peut souligner la présence des juges internationaux, hautes fonctionnaires d’organisations internationales ou professeurs de Droit international (voir le programme). De nombreuses communications ont été également présentées sur les questions traitées dans chaque une des séances. La présence d´experts en droit de la mer de différents pays (africains, européennes..) ont contribué à l´enrichessement du débat. Les résultats du Colloque seront públiés en 2010 par une prestigieuse maison d’édition belge.

A l’issue de cette réunion scientifique, le Conseil de l’Association internationale du Droit de la Mer a tenu sa réunion annuel et a élu Mme. Gemma Andreone comme nouveau trésorier, poste occupé précédement par Mme. Françoise Odier et par le professeur Philippe Weckel.

L’Assamblée générale extraordinaire, conformément à l’article 5 § 3 des Statuts, a acceptée à l'unanimité la révision des Statuts (articles 6 § 5, 7 § 2, 9 § 1, 10 et 11 et suppression de l’article 17) (voir les Statuts revisés sur ce site). Ensuite, dans le cadre de l´Assamblée générale ordinaire, le Président honoraire et fondateur, le Président, la Secretaire et la nouvelle Trésorière ainsi que le Délégué à la communication et à l’organisation ont présenté leurs rapports respectifs. L’Assamblée, parmi d’autres questions, a réélu (ou élu), à l’unanimité, comme membres du Conseil les professeurs Laurent Lucchini, Francisco Orrego Vicuña, Tullio Treves (élu) et Daniel Vignes.

7 novembre 2008. Réunion scientifique sur la Méditerranée. Cordoue (Espagne)

Dans le cadre des activités de l'Association internationale du Droit de la mer, une réunion scientifique sur la Méditerranée a eu lieu à Cordoue, le 7 novembre dernier.

Comme lors des précédents colloques de l’Assidmer, cette réunion a bénéficié de la participation des spécialistes les plus prestigieux du droit de la mer. Les séances de travail, en langue française, se sont tenues à la Faculté de Droit de Cordoue.

La réunion, qui avait pour titre La Méditerranée, d'une mer difficile à partager à une mer difficile à répartir, a commencé par l’allocution de bienvenue du Doyen, M. Miguel Agudo Zamora, suivi de la présentation de la journée par le Président de l'AssIDMer, le Professeur Rafael Casado Raigón.

La réunion a été divisée en trois séances de travail, qui se sont déroulées de la manière suivante :

Dans la première session, présidée par M. l'Ambassadeur José A. de Yturriaga y Barberán, ont été présentés le rapport général, par le Dr. Philippe Gautier, Greffier du Tribunal International du Droit de la Mer, et le rapport Mer territoriale et zone contiguë (législation interne et délimitations faites, en cours et en attente), par le professeur Philippe Weckel (Université de Nice Sophia Antipolis).

Dans la deuxième session, également présidé par M. José A. de Yturriaga y Barberán, ont été présentés trois rapports : Plateau continental (délimitations faites, en cours et en attente), par le professeur Tullio Treves (Juge au Tribunal International du Droit de la Mer) avec la collaboration de Irini Papanicolopulu, Zone économique exclusive, zones de pêche et zones de protection (législation interne), par le professeur José Manuel Sobrino Heredia (Université de La Corogne), et Zone économique exclusive, zones de pêche et zones de protection (délimitations), par le professeur Giuseppe Cataldi (Institut Universitaire Oriental de Naples).

M. Habib Slim (Président du Réseau Francophone de Droit international et Professeur à l'Université de Tunis I) a présidé la dernière session, avec les rapports suivants: Information sur la mer Noire, par le professeur Alexander Yankov (Juge au Tribunal International du Droit de la Mer), Règles communes à la délimitation des espaces maritimes en Méditerranée, par M. Eloy Ruiloba García (Professeur Titulaire à l'Université de Málaga), et Les zones de protection écologique établies en Méditerranée, par Mme. Gemma Andreone (Institut Universitaire Oriental de Naples).

Finalement, après un intense et fructueux débat, M. Daniel Vignes (Président honoraire et fondateur de l'Association internationale du Droit de la mer) a été en charge de clôturer la troisième session avec les conclusions générales.

A l’issue de cette réunion scientifique, le Conseil de l’Association internationale du Droit de la Mer s’est réuni à la Faculté de Droit de l’Université de Cordoue, en présence de Messieurs Daniel Vignes, Président fondateur et honoraire ; Rafael Casado Raigón, Président ; Alexander Yankov, Premier Vice-Président ; Giuseppe Cataldi, Philippe Gautier, Membres du Conseil ; et en tant que Membres du Bureau, Madame Nathalie Ros, Secrétaire Général, Messieurs Philippe Weckel, Trésorier, et Miguel Garcia Garcia Revillo, délégué à la communication et à l’organisation, ainsi que Monsieur José Manuel Sobrino Heredia en tant qu’invité.

En ouverture de séance, le Professeur Rafael Casado Raigón, Président de l’Association, a principalement évoqué trois points liés à l’actualité de l’Association : le fonctionnement de l’AIDM, l’organisation du prochain colloque de l’Association à La Corogne en mai 2009, et la publication des Mélanges Daniel Vignes.

Après approbation à l’unanimité de l’ordre du jour et du procès verbal de la réunion du Conseil en date du 28 septembre 2007, le Professeur Nathalie Ros a présenté son rapport en tant que Secrétaire général de l’Association. Le Professeur Philippe Weckel, Trésorier de l’Association a ensuite évoqué la gestion financière de l’AssIDMer, ce qui a donné lieu à débat quant aux éventuels changements à adopter.

Conformément à l’ordre du jour, l’organisation du prochain colloque de l’Association internationale du Droit de la Mer qui se tiendra à La Corogne, les 14, 15 et 16 Mai 2009, et portera sur le thème de la Sûreté maritime et de la violence en mer, a également été abordée, après que l’organisateur de ce colloque, le Professeur José Manuel Sobrino Heredia eut pris la parole et exposé le projet en cours de finalisation.

C’est à l’occasion du colloque de La Corogne qu’aura lieu la prochaine assemblée générale de l’Association internationale du droit de la Mer ; conformément à l’article 6 des Statuts, il s’agira d’une assemblée générale élective puisque le mandat de membres du Conseil de Messieurs David Anderson, Laurent Lucchini, Francisco Orrego Vicuña et Daniel Vignes prend fin en 2009.

7 novembre 2008. Réunion scientifique sur la Méditerranée. Cordoue (Espagne)

Dans le cadre des activités de l'Association internationale du Droit de la mer, nous célébrerons à Cordoue, le 7 novembre prochain, une réunion scientifique (d'une journée de travail) sur la Méditerranée (La Méditerranée, d'une mer difficile à partager à une mer difficile à répartir) dans le but de mettre à jour la situation des espaces maritimes dans cette mer et de réfléchir à son avenir.

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Information: miguelgarcia@uco.es (Prof. Miguel García García-Revillo)
34.957.21.21.34 (Mme. María Garrido Ramos) ji2garam@uco.es

Le Bureau de l'Association a tenu sa première réunion à Paris le 16 février dernier.

Le Bureau de l'Association a tenu sa première réunion à Paris le 16 février dernier. Lors de cette réunion, le délégué à la communication a présenté une version enregistrée du site Internet qu'il a conçu pour l'AssIDMer et dont l'adresse est la suivante: www.assidmer.org. Au cours de la même réunion, le Bureau a étudié diverses propositions pour l'organisation du prochain Colloque ordinaire de l'Association, dont l'information paraîtra le plus tôt possible sur le site Internet. Par ailleurs, le Bureau a fixé les derniers détails d'une réunion scientifique sur la Méditerranée (d'une journée de travail) pour le mois de novembre prochain, dont vous serez informés dans les plus brefs délais. En outre, le Bureau a approuvé une nouvelle cotisation, dont le montant est établi à 40 euros.

Dans quelques jours, nous inscrirons sur le site Internet de l'Association la liste de ses membres, où apparaîtront exclusivement le nom et la profession de chacun. Les autres données (adresse, téléphone, courrier électronique) seront réservées aux fins de l'organisation interne de l'Association. Dans ce but, nous vous prions de bien vouloir contacter le professeur Miguel García García-Revillo (miguelgarcia@uco.es) afin d'actualiser, le cas échéant, toutes ces données.

Le Conseil de l‘Assidmer a élu Rafael Casado Raigón comme nouveau Président. Un nouveau Bureau a également été nommé.

Lors de sa session tenue le 28 septembre 2007, le Conseil de l’Assidmer a élu à l’unanimité le docteur Rafael Casado, professeur à l’Université de Cordoue, comme nouveau Président de l’Association. Le professeur Casado succède à la Présidence à Mr. Daniel Vignes, qui occupa ce poste depuis la constitution de l’Association jusqu’à ce jour. Le professeur Daniel Vignes a été élu durant ce même session Président Honoraire et Fondateur.

Le Conseil a également élu un nouveau Bureau de l’Association. En particulier, ont été nommés, outres les professeurs Vignes et Casado, le juge Alexander Yankov, du Tribunal International du Droit de la Mer, et le professeur Laurent Lucchini, Professeur Émérite à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) et Président du Conseil Scientifique de l'Indemer, comme Vice-présidents, la professeur Nathalie Ros, de l'Université de Tours, en tant que Secrétaire Général, le professeur Philippe Weckel, de l'Université de Nice Sophia Antipolis, en tant que trésorier, et le professeur Miguel García, de l’Université de Cordoue, en tant que Délégué de Communication et Organisation auprès du Conseil.

La première réunion du nouveau Bureau est prévu pour le 16 février prochain à Paris.